Le présent site est la propriété de l’Office de Tourisme de Cœur d’Essonne Agglomération,
22 Boulevard Abel Cornaton – 91290 Arpajon.
Directeur de a publication : Président de l’Office de Tourisme de Cœur d’Essonne Agglomération.
Les photos du site ne sont pas libres de droit.
1. Loi Informatique et Libertés
Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont pour seul destinataire l’Office de Tourisme de Cœur d’Essonne Agglomération® auprès duquel peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification.
Pour exercer vos droits, adresser votre demande écrite auprès de l’Office de Tourisme de Cœur d’Essonne Agglomération®. Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.
L’Office de Tourisme de Cœur d’Essonne Agglomération® n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou
ActiveX. Toutefois nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser car ils transitent sur un réseau de Télécommunications ouvert.
2. Droits d’Auteur – Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Crédits photographies :
© Yalta Production
© Herminio Gaspar
3. Responsabilité
L’Office de Tourisme de Cœur d’Essonne Agglomération® se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis, sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engage à les respecter.
